COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 26 août 2008

Le 5 septembre 2008, par Richard Poncet,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE POMEYS

Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes

Séance du 26 août 2008

(12 membres présents sous la présidence de M. BONNARD Jean Claude, Maire de POMEYS) Le CONSEIL MUNICIPAL

A DELIBERE pour autoriser le maire à signer le marché de travaux Extension du bâtiment mairie.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’avis d’appel public à la concurrence du 19 juin 2008. Il l’informe que, lors de la réunion de la commission d’appel d’offres du 13 août 2008, tous les lots ont été déclarés fructueux. Il dépose sur le bureau de l’assemblée les procès verbaux d’ouverture des plis de la 1ère et de la 2ème enveloppe, le rapport d’analyse des offres de l’équipe d’ingénierie et le procès verbal de décision de la commission d’appel d’offres.

Monsieur le Maire propose de suivre la décision de la commission d’appel d’offres et de retenir les entreprises suivantes :

Lot n° 1 Démolition – Gros oeuvre – Façades Entrep. GIRAUD Père et F. 153 165,43 €

Lot n° 2 Charpente – Couverture – Zinguerie Entreprise BUISSON Frères 14 611,95 €

Lot n° 3 Menuiserie aluminium Entreprise NEEL 20 988,00 €

Lot n° 4 Métallerie Entreprise DENJEAN 18 060,00 €

Lot n° 5 Menuiserie bois – Parquet Entreprise NEEL 13 824,00 €

Lot n° 6 Plâtrerie–Plafond–Isolation–Peinture-Projection Entreprise LARDY 36 140,65 €

Lot n° 7 Carrelage – Faïences Entreprise SAULNIER 11 349,50 €

Lot n° 8 Electricité Entreprise BENIERE 14 421,00 €

Lot n° 9 Courants faibles Entreprise BENIERE 5 426,00 €

Lot n° 10 Plomberie – Chauffage – Climatisation Entreprise BENIERE 37 307,00 €

Total H.T. 325 293,53€

A ce montant, il conviendra d’ajouter les honoraires (architecte, contrôle technique, assurance, etc…) pour un montant approximatif de 48 400,00 € H.T.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés de travaux conformément au procès verbal de la commission d’appel d’offres.

Le Conseil municipal a étudié les possibilités de modifier les modalités d’établissement des impôts directs locaux, suite à un courrier reçu de la Direction Générale des Impôts. Après réflexion, il DECIDE de ne pas les modifier.

Le Conseil municipal a étudié la demande de subvention de la Maison des Jeunes, suite à un déficit de la fête de la musique. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE de lui attribuer une subvention de 400 € au titre de l’année 2008 et 1 600 € à titre exceptionnel pour combler le déficit de la fête de la musique et dans le but d’encourager les jeunes à renouveler cette fête en 2009.

Le Conseil Municipal a étudié la demande de subvention de l’Association « Sourire et Partage » de Saint Symphorien sur Coise et DECIDE de lui attribuer une subvention de 150 € pour l’année 2008.

Monsieur le Maire a donné lecture au Conseil Municipal d’un courrier reçu d’un groupe de jeunes des Monts du Lyonnais désirant créer une nouvelle association artistique et culturelle dans les Hauts du Lyonnais. Cette association aurait pour vocation d’organiser des événements artistiques et culturels dans les Hauts du Lyonnais. L’assemblée générale constitutive doit avoir lieu le 26 septembre 2008 à la MJC de Saint Martin en Haut. Des membres du conseil municipal seront présents à cette assemblée générale.

Monsieur le Maire a donné lecture d’un courrier reçu de l’Association des Maires du Rhône et de la Mairie de Saint Symphorien sur Coise sur le déploiement du prochain dispositif d’instruction des passeports biométriques dans le Rhône. 25 communes du Rhône sont pressenties pour instruire les dossiers de passeports biométriques et seront équipées d’une station d’enregistrement ; pour notre secteur, la commune de Saint Symphorien sur Coise serait retenue comme commune d’enregistrement. Ce nouveau projet, imposé par le règlement européen, n’est pas sans conséquence pour les communes qui seront équipées et pour les communes qui ne seront plus destinées à accueillir ce service. Une réflexion est en cours au niveau des communes en collaboration avec l’Etat.

Monsieur le Maire donne le compte rendu de la réalisation des travaux électriques sur le clocher. La Société DESMARQUEST est intervenue pour la mise aux normes des équipements électriques des cloches de l’église, de l’horloge publique, ainsi que l’alimentation du dispositif Wifi. La facture s’élève à la somme de 5 475,29 €, l’installation ayant été totalement renouvelée depuis la sacristie.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la salle Paul Claudel sera toujours très utilisée pour l’année 2008/2009 : la Chorale « Chante Fontaine » les lundis soir, le groupe « Chœur de Femmes » environ 2 vendredis soir par mois, l’Association « Arts d’Echos » certains week-ends, l’école de musique « Le Décaphone » les jeudis en fin d’après-midi, ainsi que par les différentes associations de Pomeys pour leurs réunions ponctuelles. Le problème est soulevé de la sécurité intérieure de cette salle, la commission bâtiment étudiera le sujet dans les prochains mois.

Vu par Nous, Maire de la Commune de POMEYS

Pour être affiché le 30 août 2008 à la porte de la Mairie.

Le Maire,

Prochaine réunion de CM le jeudi 25 septembre 2008

 

Commentaires de l'article

 
VIRICEL Mathieu
Le 12 septembre 2008

Je tiens à remercier le conseil municipal d’avoir alloué à la MJC cette aide financière.

Cordialement, VIRICEL Mathieu

 

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