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Articles de Mairie de Pomeys



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 20 octobre 2011

Le 2 novembre 2011, par Mairie de Pomeys, dans Mairie
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE POMEYS Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes Séance du 20 octobre 2011 (13 membres présents sous la présidence de M. BONNARD Jean Claude, Maire de POMEYS) (Absents excusés : Corinne IMBRATTA, Henri BRUYAS) Le CONSEIL MUNICIPAL A APPROUVE, à l’unanimité des membres présents, le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 15 septembre dernier. A DELIBERE pour fixer les prix de location des salles (...)

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 15/09

Le 4 octobre 2011, par Mairie de Pomeys, dans Mairie
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes Séance du 15 septembre 2011 (12 membres présents sous la présidence de M. BONNARD Jean Claude, Maire de POMEYS) (Absents excusés : Jean-Marc GOUTAGNY, Bernard GOUTAGNY, Henri BRUYAS) Monsieur le Maire demande, en début de séance, au Conseil Municipal, s’il peut rajouter à l’ordre du jour une délibération pour fixer le montant de la rémunération du Percepteur. Le conseil municipal accepte.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 17 juin 2010

Le 28 juin 2010, par Mairie de Pomeys, dans Mairie
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes Séance du 17 juin 2010 (12 membres présents sous la présidence de M. BONNARD Jean Claude, Maire de POMEYS)


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